Françoise Duquesne

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Derrien
De: Duquesne, née Derrien (Françoise, Marie, Clotilde)
médecin gériatre, cheffe de pôles dans un centre hospitalier régional universitaire ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Françoise Duquesne
responsable du service de la politique de la ville et développement urbain, et
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030223129(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201512/02/2015
De: Françoise DUQUESNE
suppléante, représentant la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000029796857(source JORF)
nomination
25 Novembre 201425/11/2014
De: Françoise Duquesne
responsable du service de la politique de la ville et développement urbain, et
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028965810(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Françoise Duquesne
responsable du service politique de la ville et développement urbain
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service respectif de la direction du développement territorial et du réseau, à l'exclusion des marchés d'un montant supérieur à 30 000 euros hors taxes, des actes de mutation d'actifs et des actes relatifs à la création de sociétés ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965795(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Françoise Duquesne
responsable du service politique de la ville et développement urbain
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes
dans la limite des attributions de leur service respectif de la direction du développement territorial et du réseau, à l'exclusion des marchés d'un montant supérieur à 30 000 euros hors taxes, des actes de mutation d'actifs et des actes relatifs à la création de sociétés ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856573(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Françoise Duquesne
responsable du service de la politique de la ville et développement urbain, et
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028856566(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Françoise Duquesne
responsable du service de la politique de la ville et du développement urbain, et
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028819528(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Françoise Duquesne
responsable du service politique de la ville et développement urbain
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service respectif de la direction du développement territorial et du réseau, à l'exclusion des marchés d'un montant supérieur à 30 000 euros hors taxes, des actes de mutation d'actifs et des actes relatifs à la création de sociétés ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2014-01-01"
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028387327(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201327/12/2013
De: Françoise Duquesne
directrice territoriale entreprise et développement économique
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affection
18° Pour la direction régionale Nord-Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027914440(source JORF)
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Françoise Duquesne
directrice territoriale Entreprise et Développement économique
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
18° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367900(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Françoise Duquesne
directrice territoriale Prêt et Investissement
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
18° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205964(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Françoise Duquesne
directrice territoriale Prêt et Investissement
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
XVIII. ― Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455237(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Françoise Duquesne
directrice territoriale prêt et investissement
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XVIII. - Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000024484595(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Françoise Duquesne
directrice territoriale prêt et investissement
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XVIII. ― Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000022423592(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Duquesne (Françoise)
directrice territoriale prêt et investissement du pôle Artois, Hainaut, Calaisis, Boulonnais
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XVIII. - Pour la direction régionale Nord-Pas-de-Calais
JORFTEXT000021254171(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Françoise Duquesne
directrice territoriale Prêt et Investissement du pôle Artois, Hainaut, Calaisis, Boulonnais
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XII. ― Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000020677489(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Françoise Duquesne
directrice du pôle d'appui
Objet:
du directeur régional, les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XII. - Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000018151457(source JORF)
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Françoise Duquesne
directrice du pôle d'appui
Objet:
du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XII. - Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000467379(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Françoise Duquesne
directrice d'études, directrice du pôle "appui au développement de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des activités du pôle "appui au développement de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000792819(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200606/04/2006
De: Françoise Duquesne
directrice d'études, directrice du pôle Appui au développement de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des activités du pôle Appui au développement de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais. »
JORFTEXT000000265450(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005